REACH : Rôles et obligations

REACH distingue, dans les chaînes de sous-traitance d’une substance (chimique), quatre rôles. Ces rôles sont liés aux activités des entreprises concernées par les substances chimiques (production, importation, utilisation et distribution de substances). Les entreprises peuvent revêtir le rôle de fabricant, d’importateur, d’utilisateur en aval ou de distributeur. Un rôle combiné est également possible. Ainsi un utilisateur de substances peut également être un importateur de substances parce qu’il achète directement des substances chimiques en dehors de l’Union européenne. Les différents rôles qu’une entreprise peut remplir dans le cadre de REACH sont brièvement expliqués du point de vue d’une entreprise textile. Un raisonnement similaire vaut également pour les entreprises du bois et de l’ameublement. Une entreprise textile "transforme" des articles en utilisant, outre des processus mécaniques…